Traiter avec un sous-traitant défaillant peut être un véritable cauchemar pour les entreprises générales. Un sous-traitant non-performant, ou qui ne respecte pas ses obligations contractuelles, peut faire des ravages sur un chantier. Cela peut entraîner des retards importants sur le planning, impactant également les autres sous-traitants et nécessitant parfois des reprises importantes. Avoir à remplacer un sous-traitant ou compléter ces manquements peut tuer un projet. Si un sous-traitant éprouve des difficultés, il est impératif que vous travailliez avec lui pour résoudre tous les problèmes avant qu’ils ne s’aggravent et deviennent incontrôlables.

La première chose à garder à l’esprit est qu’aucun sous-traitant ne traite pas un marché avec l’intention de ne pas effectuer les travaux. Les sous-traitants doivent supporter une partie substantielle des coûts d’un projet avant de commencer à être payés. Cela peut rapidement entraîner des problèmes de trésorerie, même si la taille de l’entreprise est suffisante pour gérer le projet, une fois les travaux commencés. Cela se produit souvent quand ils se surchargent en prenant trop de chantiers ou quand ils subissent de nombreux retards de paiement de la part d’autres entreprises générales.

Qualifier vos sous-traitants

Avant de consulter vos sous-traitants, vous devez vous assurer qu’ils sont capables de terminer le travail, à la fois humainement et financièrement. Passez en revue vos sous-traitants qualifiés pour éliminer ceux qui ne sont pas expérimentés pour le type et la taille du chantier. Vous pourriez avoir dix électriciens qualifiés avec lesquels vous travaillez régulièrement, mais pour ce projet en particulier, seulement cinq pourraient être en mesure de faire le travail. Invitez seulement ces cinq entreprises à répondre au projet.

Si un sous-traitant demande pourquoi il n’a pas été invité à la consultation, soyez aussi ouvert que possible et expliquez lui la situation. Vous voulez maintenir une bonne relation avec tous vos sous-traitants. Ce n’est pas parce qu’ils ne conviennent pas à un projet en particulier que vous n’en aurez pas besoin pour de futurs projets.

Lisez également notre article précédent, « Qualifier vos sous-traitants avant de les consulter », pour obtenir les informations clefs à demander pour qualifier convenablement vos sous-traitants.

Surveiller vos sous-traitants

Les sous-traitants ne sont pas toujours disponibles lorsqu’ils commencent à éprouver des difficultés. Lorsqu’ils viennent vous voir, il est souvent trop tard. Même s’ils accomplissent leur travail et restent dans les temps, des problèmes peuvent se produire sans que cela soit visible. Il est important de surveiller tous vos sous-traitants afin de détecter tout signe de difficultés ou de risque de défaillance.

Les signes avant-coureurs d’un sous-traitant se heurtant à des difficultés peuvent être divers. Cela peut s’illustrer par une diminution soudaine de son effectif dans un projet, à un changement de comportement, à des retards dans la livraison des matériaux et à l’incapacité de payer ses sous-traitants ou ses fournisseurs à temps. Soyez proactif dans la surveillance de vos sous-traitants si vous pensez que les choses peuvent dérailler.

Ne soyez pas dupe. Si vous commencez à remarquer certains de ces signaux d’alarme, vous devriez les adresser immédiatement à votre sous-traitant, peu importe s’ils effectuent leur travail selon vos attentes. Attendre trop longtemps pour réagir à un sous-traitant qui pourrait avoir des difficultés peut déclencher une réaction en chaîne qui peut faire dérailler tout le projet.

 


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Proposer des solutions

Que vous le découvriez vous-même ou que le sous-traitant vous en parle directement, vous devez vous asseoir et travailler avec lui pour corriger le problème. Une fois que vous avez déterminé le problème, vous devez déterminer d’où vient il ? Découvrez s’ils ont des difficultés avec l’un de leurs sous-traitants ou l’un de leur fournisseur qui ne livre pas les matériaux à temps. S’ils ont des problèmes de trésorerie, assurez-vous que le problème ne vient pas de vous en ne les payant pas assez ou en retard par rapport au travail accompli.

Asseyez-vous avec votre sous-traitant et discutez des options disponibles et de l’aide que vous pouvez fournir afin de le sortir de sa mauvaise situation. C’est généralement la solution la plus simple et la plus rentable. Cela pourrait être aussi simple que d’effectuer une partie des travaux via un autre sous-traitant ou via vos propres moyens. Vous devrez peut-être modifier le contrat de sous-traitance afin d’y ajouter une délégation de paiement avec leurs fournisseurs afin d’alléger une partie de leurs fardeaux financiers pour qu’ils puissent se concentrer sur le paiement de leurs travailleurs et l’achèvement du projet dans les délais.

Payer les situations des travaux à l’heure

La plupart des défaillances de sous-traitant sont essentiellement dues à un problème de trésorerie. Veillez à les payer en temps et heure conformément aux dispositions contractuelles. Afin de vous prémunir, il est également important et essentiel de ne pas les sous-payer ou de les surpayer. Les sous-payer produira un manquement dans leur trésorerie, mais les surpayer produira une réduction de votre budget en cas de défaillance du sous-traitant. Il est presque impossible de récupérer les sommes avancées pour des travaux non réalisés chez un sous-traitant défaillant. L’entreprise générale doit payer ces sous-traitants au plus juste.

Ajouter des éléments au contrat

Assurez-vous que votre contrat comprend des dispositions décrivant vos droits de vous substituer en cas de manquement, de suspendre le contrat ou de le résilier. Ne pas effectuer le travail requis doit évidemment être couvert, mais vous pouvez inclure d’autres circonstances telles que l’application de pénalités pour le retard d’exécution. Le contrat doit également inclure le droit au remboursement de tous les coûts raisonnables que vous encourez si vous deviez intervenir et prendre des mesures à la place du sous-traitant.

Si les défauts de votre sous-traitant sont confirmés, assurez-vous de respecter les délais légaux avant d’exercer votre droit de substitutions ou de prendre d’autres mesures. Les documents contractuels types exigent que vous émettiez au sous-traitant une mise en demeure écrite et un délai pour remédier à la défaillance.

Si le sous-traitant n’a pas corrigé son défaut dans les délais impartis, l’entreprise générale peut alors agir à la place du sous-traitant, un écrit est également nécessaire pour avertir de l’action de remplacement. L’absence d’écrit tel que cela est prescrit dans le contrat de sous-traitance peut entraîner des contestations judiciaires si le sous-traitant s’estime léser. Pour se protéger, le contrat devrait également inclure une clause de résiliation de son contrat.

Penser à l’assurance et à la caution

Protégez-vous, les méthodes les plus courantes pour se protéger contre le défaut de sous-traitant sont les obligations intégrées dans le contrat de sous-traitance et son assurance. Pour gérer le risque de défaillance du sous-traitant, il existe des solutions différentes dans leurs fonctionnements, qui supportent le risque et quelles parties sont protégées. Sans pour autant oublier que si le sous-traitant est soumis à l’obligation de résultat, le devoir de surveillance incombe aux donneurs d’ordre.

Un contrat de sous-traitance est un accord tripartite entre l’organisme de caution, l’entreprise générale et le sous-traitant. La caution permet de qualifier un sous-traitant et assume une partie du risque en cas de défaut. Il est possible de les faire participer à la gestion du défaut. C’est pourquoi ils doivent être contactés immédiatement si un sous-traitant fait défaut ou risque de manquer à ses obligations. La caution de sous-traitance garantit le paiement des sommes dues aux sous-traitants.

L’assurance du sous-traitant est une police d’assurance bipartite entre l’assureur et l’entreprise. Parfois, les maîtres d’ouvrages souscrivent à une police d’assurance par défaut pour se protéger contre le défaut du sous-traitant. L’entrepreneur général est seul responsable de la qualification du sous-traitant. Si un défaut survient, l’entrepreneur général dépose une réclamation et reste responsable de la gestion du défaut. Ils sont également responsables du paiement des franchises s’ils déposent une réclamation.

Résilier en dernier recours

Le recours au contrat de sous-traitance nécessite un examen attentif et doit être utilisé en dernier recours. La résiliation est généralement l’option la plus coûteuse et la plus longue pour traiter les défauts de sous-traitants. La résiliation d’un contrat de sous-traitance signifie probablement que vous devrez terminer les travaux restants à réaliser, ce qui entraînera des retards et coûtera plus cher que les autres options disponibles. Le contrat doit également définir clairement les circonstances dans lesquelles vous pouvez résilier le contrat de sous-traitance.

Si le début d’un projet est précoce et que vous voyez plusieurs signaux d’alerte ou si le sous-traitant rencontre des problèmes majeurs, il est probablement préférable de couper les liens et de résilier le contrat avant qu’il ne commence à affecter d’autres aspects du projet. Si le sous-traitant a des problèmes temporaires ou mineurs, il vaut probablement mieux travailler avec eux pour trouver une solution. Si le travail est presque terminé et que le sous-traitant est en défaut, le meilleur moyen d’action est de l’aider à finir ces travaux plutôt que de mettre fin au contrat. Chaque situation est différente.

 

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Discuter avec votre sous-traitant

Toutes les dispositions administratives sont des dispositions longues et coûteuses pour l’entreprise générale. Le temps judiciaire est également très long avec un résultat non garanti. Rappelons également que tout remplacement de sous-traitant entraîne forcément un retard et risque de vous décrédibiliser auprès de votre maître d’ouvrage. La discussion et l’aide est souvent la meilleure solution pour la réussite du chantier.

Avoir une discussion ouverte et honnête avec votre sous-traitant, est la solution la plus préférable, si vous pensez qu’il risque de manquer à son contrat. Dans les cas les plus simples, un simple coup de pouce peut faciliter la résolution du problème. D’autres fois, cela pourrait être un problème majeur qui finira par nuire à la santé de votre entreprise. Votre réponse à un sous-traitant en défaut devrait être proportionnelle à l’impact que cela aura sur la réussite du chantier. La plupart des problèmes peuvent généralement être résolus en travaillant avec le sous-traitant plutôt que par la résiliation pure et simple du contrat.

 

Changeons nos habitudes.

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