Le monde de la construction s’appuie sur un certain nombre de relations mutuelles et bénéfiques. La plus évidente est la relation entre l’entreprise générale et le sous-traitant. En effet, l’entreprise générale sous-traite une grande partie de son ouvrage à divers sous-traitants afin de réaliser son chantier. À leur tour, les sous-traitants comptent sur les entreprises générales pour leur fournir du travail sur les projets qui leur sont attribués.

Dans les précédents articles, nous avons présenté des conseils pour éviter la défaillance de ces sous-traitants et abordé le sujet de la qualification des sous-traitants. Aujourd’hui, nous abordons le scénario inverse et allons parler de la façon dont les sous-traitants peuvent s’assurer de trouver de bonnes entreprises générales, d’établir de bonnes relations et espérons-le, d’éviter celles sans scrupules.

La Relation entre l’entreprise générale et le sous-traitant

Faites vos devoirs.

Les entreprises générales exigent souvent que les sous-traitants soient qualifiés pour travailler avec eux avant d’être consultés pour un chantier. Les entreprises générales demandent habituellement des informations sur le sous-traitant potentiel, ses finances, ses capacités de cautionnement, son historique, sa couverture d’assurance, ses références et son expérience. Soyez prêt à fournir l’ensemble de ces informations.

Le partage d’information devrait être dans les deux sens.

Les sous-traitants doivent être en mesure d’effectuer eux-mêmes un processus de vérification afin de déterminer s’ils travailleront avec une entreprise générale au cas où ils seraient consultés pour un chantier. Les entreprises générales doivent souvent fournir des informations aux maîtres d’ouvrage publics ou privés, soit dans le cadre de leurs propres processus de consultation, soit avant l’attribution d’un contrat. Enquêtez et renseignez vous sur vos clients potentiels.

sous-traitant

N’ayez pas un seul client.

De nombreux sous-traitants produisent 70 à 80 % de leurs chiffres d’affaires avec une seule entreprise générale, cela est très dangereux pour l’entreprise. Ce point est compliqué pour une nouvelle entreprise. Dès lors que l’entreprise (ou le chef d’entreprise) dispose d’un certain nombre d’années dans le métier, il doit avoir comme objectif de trouver rapidement un ou plusieurs autres clients. Le taux acceptable maximum avec un client doit être de l’ordre de 25 à 30 % du chiffre d’affaires. Vous n’êtes pas à l’abri d’une mauvaise affaire ou d’un changement d’équipe. La relation humaine ne fait pas tout.

Assurez-vous d’avoir un contrat avant de commencer.

Vous prenez de gros risque si vous n’avez pas de contrat avant de commencer le travail. L’accord verbal ne suffit pas, même pour démarrer des études, exigez la signature du contrat au préalable. Demandez à l’entreprise générale de fournir l’ensemble des plans et des éléments du marché les plus récents avant la signature du contrat de sous-traitance. Les documents doivent être exactement les mêmes que lors de la consultation. Il est important que vous examiniez les modifications apportées aux plans et aux spécifications afin d’éviter d’être obligé d’effectuer des travaux supplémentaires qui n’étaient pas inclus dans votre devis initial. Tout le monde connaît le célèbre adage dans les travaux : “l’offre est globale et forfaitaire”. Votre offre et votre contrat doivent être conformes au marché, si des variantes ont été effectuées celles-ci doivent être absolument stipulées dans le contrat.

Regardez les détails.

Lisez attentivement et comprenez le contrat avant de signer. Chaque entreprise dispose de ces clauses spécifiques, lisez les annexes du contrat de sous-traitance. Il peut y avoir des dispositions ou des clauses dans le contrat avec lesquelles vous n’êtes pas à l’aise. Si l’entreprise générale n’est pas disposée à négocier des conditions plus favorables, il peut être plus sage de ne pas réaliser le chantier. L’étude du marché ne doit pas se limiter au CCTP, l’ensemble des pièces doivent être lues et étudiées. Étant donné que la relation entre l’entreprise générale et le sous-traitant est censée être mutuellement bénéfique pour les deux parties, cela signifie également que les deux parties doivent partager certains risques.

 


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Les risques devraient être attribués équitablement, généralement à la partie la mieux à même de les gérer. Voici quelques clauses à surveiller dans votre contrat de sous-traitance :

Comprendre les clauses de votre contrat de sous-traitance

Clauses de paiement.

Soyez très prudent avec les dispositions de paiement. Les raisons principales, de disparitions d’entreprises du bâtiment, sont les problèmes de trésorerie. Le paiement direct par le maître d’ouvrage est très dangereux pour les entreprises n’ayant pas de trésorerie conséquente. Vous dépendez d’un autre interlocuteur que vous ne connaissez pas spécialement et subissez éventuellement les problèmes entre l’entreprise générale et son client. Renseignez-vous avant de vous engager, sur les vrais délais de paiement de l’entreprise générale, ne vous limitez pas à seulement à savoir quel dispositif de la LME, l’entreprise générale a choisi. Le délai de paiement est généralement inscrit dans le contrat, mais qu’en est il vraiment?

Clauses de transfert.

Ces clauses incorporent généralement par citation, les termes du contrat général avec le maître d’ouvrage dans le contrat de sous-traitance. Cela signifie que le sous-traitant assume les mêmes devoirs et obligations envers l’entreprise générale que l’entrepreneur général vis-à-vis de son client. Ces clauses sont discutables, mais elles sont souvent appliquées. Dans ce cas, vous devez relire le CCAG et le CCAP ainsi que l’ensemble des documents liant la MOA à l’entreprise générale. Ces documents doivent être dans le dossier de consultation. Si des conditions dans le contrat principal ne vous plaisent pas, vous devez demander à l’entreprise générale de les modifier ou de les retirer en rajoutant des clauses dans le contrat de sous-traitance afin d’éviter des conséquences imprévues.

Clauses de modification du marché.

Le contrat de sous-traitance exige généralement que tout changement de travail soit soumis à un ordre de service écrit. Ne commencez jamais des travaux modificatifs avant d’avoir reçu un ordre de service écrit de la personne autorisée à émettre ces ordres. N’oubliez pas de soumettre rapidement les réclamations à l’entreprise générale pour tous les coûts supplémentaires et les prolongations de temps pour les travaux modificatifs dans le cas d’un marché public. Dans le cas d’un marché privé, l’ordre de service doit être soumis à un accord sur un devis, attendez l’accord et la validation écrite avant de démarrer les travaux modificatifs.

Clauses d’indemnisation ou de pénalités.

Ces clauses tiennent souvent un sous-traitant responsable de toute négligence de la part de l’entreprise générale ou d’autres sous-traitants sur le chantier dont vous n’avez aucun contrôle. Le contrat de sous-traitance devrait seulement vous obliger à assumer la responsabilité de votre propre négligence et non celle de l’entreprise générale ou de toute autre tierce partie sur le chantier. Veillez également au plafonnement des pénalités de retard. Ces clauses doivent être applicables seulement lors d’une faute de la part du sous-traitant et non pas lorsque le chantier n’a pas été une réussite pour l’entreprise générale.

Les obligations de paiement.

Tous les projets exigent que l’entreprise générale dispose d’une caution de sous-traitance pour protéger le maître d’ouvrage du non-paiement des sous-traitants. Les sous-traitants doivent obtenir une copie du cautionnement. Si vous devez présenter une réclamation, assurez-vous de la documenter et de l’aviser par écrit. Familiarisez-vous avec les conditions de la caution de sous-traitance pour le dépôt d’une réclamation.

Une relation d’affaires saine entre une entreprise générale et un sous-traitant est fondée sur le dialogue et le respect mutuel. Les deux parties doivent bien travailler ensemble afin de terminer le chantier dans le délai et dans les limites du budget. Pour ce faire, les entreprises générales doivent communiquer efficacement avec leurs sous-traitants et les traiter équitablement. Les sous-traitants, à leur tour, doivent fournir à l’entreprise générale un service exceptionnel et un travail de qualité.

 

Changeons nos habitudes.

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